Déposée le 2 décembre 1981 par monsieur PELLERIN Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ES 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur PELLERIN Albert domicilié(e) 35, rue Lambrechts, 92400 COURBEVOIE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET André CORRE. - France.
La marque ES 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PELLERIN Albert - 35, rue Lambrechts, 92400 COURBEVOIE. - France
CABINET André CORRE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17
Appareil économiseur d'essence et anti-pollution.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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